Cadastre

Les opérations cadastrales les plus communes dans le cadastre du Québec sont le remplacement et la correction.

Depuis la rénovation cadastrale, pour vendre une parcelle de terrain, celle-ci doit être immatriculée de façon distincte au cadastre. Lorsqu'elle n'est pas immatriculée, normalement l’arpenteur-géomètre procède à une opération cadastrale de remplacement. Celle-ci est utilisée pour créer une nouvelle configuration des lots sans changer le périmètre comme de diviser un lot en plusieurs petits lots ou regrouper plusieurs petits lots en un seul.

Selon le Code civil du Québec, le plan cadastral est présumé exact. Cependant, cette présomption est toujours simple, c’est-à-dire qu’elle peut être renversée par la preuve du contraire. La correction est l’opération cadastrale ayant pour but de modifier une ou plusieurs données d’un lot lorsque l’arpenteur-géomètre est en mesure de démontrer que la présomption simple d’exactitude associée au cadastre peut être renversée.

En cadastre rénové, le lotissement est la division d’un lot en deux ou plusieurs petits lots. Cette opération est assujettie au règlement municipal de lotissement et nécessite au préalable l’obtention d’un permis de lotissement. Avant de procéder à l'opération cadastrale, l'arpenteur-géomètre prépare un plan projet de lotissement approuvé par le propriétaire et la municipalité.